RhB
RhB

Au pays des chemins de fer rhétiques

Copyright

I. Conception

Ce site internet est la propriété de Jean-Marc Plaire.

Il est bien évident que son usage par des particuliers, à des fins non professionnelles, est tout à fait libre. Pour tout usage de ce site autre qu'un usage strictement privé, contactez-moi plutôt que de vous mettre dans l'illégalité...

II. Responsabilité

J'accorde la plus grande attention à la fiabilité des données qui y sont reprises. Ce site a un caractère purement informatif. Je me réserve le droit de rajouter, de modifier ou de supprimer des informations à n'importe quel moment, sans avertissement préalable. Je ne peux, en aucun cas, être tenu pour responsable des éventuels dommages liés à une utilisation directe ou indirecte de ce site. Ce site comporte également des liens vers d'autres sites Internet. Je ne peux être tenu pour responsable du contenu actuel ou futur des sites externes qui ont un lien avec le site "Au pays des chemins de fer rhétiques" ni du contenu et des liens du site "Au pays des chemins de fer rhétiques" vers des sites externes.

III. Propriété intellectuelle

Tous les textes, illustrations, graphiques, fichiers audio, fichiers d'animation, fichiers vidéo et leur répartition sur ce site sont protégés par des droits d'auteur et autres principes du droit de propriété intellectuelle. Ces objets ne peuvent être copiés dans le but d'être diffusés ; ils ne peuvent être ni modifiés, ni placés sur un autre site ni publiés sous une quelconque autre forme sans autorisation écrite préalable de Jean-Marc Plaire. Ce site peut également comporter des textes, illustrations, graphiques, fichiers audio, fichiers d'animation ou fichiers vidéo protégés par des droits d'auteur de tiers. Ce site Internet ne donne aucunement l'autorisation d'utiliser notre propriété intellectuelle, ni celle d'un tiers. Ce site a été crée et est géré conformément au droit belge.

Copyright © 2004 Jean-Marc Plaire